Coffret composé de produits destinés à la réalisation de recettes et à faire du café, comprenant : - 2 capsules en matière plastique (polypropylène – PP), réutilisables, destinées à être remplies de café moulu pour la réalisation d’un expresso ; - 4 mini mugs ; - 1 livre de recettes de 50 pages, de petit format, pour la réalisation de desserts gourmands ; - 1 cuillère doseuse en acier inoxydable, avec pince pour la fermeture du paquet de café. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans une boite en carton imprimée et dotée d'une cloche en matière plastique. Ce RTC ne reprend que les 2 capsules réutilisables, les autres articles font l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD car les articles ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Les articles sont destinés à faire du café ou à le conserver ou d'autres à réaliser des recettes. RG 5 b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles-ci. Note 1 du chapitre 39 : définition du terme «matières plastiques». NESH relatives à la position 3923.