Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Exclusion du chapitre 39 :
- note 2 n) du chapitre 39 : les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du chapitre 46.
- note 2 p) du chapitre 39 : les produits de la section XI.
Exclusion du chapitre 46 : Note 1 g) de la section XI : la présente section ne comprend pas les mono-filaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 millimètre et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 millimètres, en matière plastique (chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (chapitre 46).
Note 7 de la section XI : définition des articles confectionnés.
Note 1 du chapitre 63 : Le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.
NESH relatives à la position 6305.