Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relative à la position 2005: classement tarifaire des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06.
La portée du terme légume de la présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre.
Ces produits (exception faite, cependant, des légumes préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique du n° 20.01, des légumes congelés du n° 20.04 et des légumes confits du n° 20.06) sont classés ici lorsqu'ils ont été soumis à une préparation ou à un mode de conservation non prévus aux Chapitres 7 ou 11.
NENC de la sous-position 0904 20 10: les poivrons rouges Capsicum annuum sont des poivrons doux.