Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 2 du chapitre 16 : les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits.
Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids.
Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n° 19.02, ni aux préparations des n°s 21.03 ou 21.04.
Considérations générales des NESH du chapitre 16 : le présent chapitre comprend également les préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant, notamment, de la saucisse, du saucisson, de la viande, des abats, du sang, des insectes, du poisson ou des crustacés, des mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques associés à des légumes, des spaghetti, de la sauce, etc., à condition qu'elles contiennent plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, ou une combinaison de ces produits.
Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus (de la viande et du poisson, par exemple), elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids.
Dans tous les cas, le poids à prendre en considération est le poids de viande, de poisson, etc., dans la préparation telle qu'elle est présentée et non pas le poids de ces produits avant la confection de la préparation. (Il convient de souligner toutefois que les produits farcis du n° 19.02, les sauces, les préparations pour sauces, les condiments et les assaisonnements du genre de ceux décrits au n° 21.03, ainsi que les préparations pour soupes, potages ou bouillons, les soupes, potages ou bouillons préparés et les préparations alimentaires composites homogénéisées du genre de celles décrites au n° 21.04, sont toujours classés dans ces positions.)
NESH relatives à la position 1602 Point 5) : classement tarifaire des autres préparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes.