Coffret d’articles pour chiens, conditionnés ensemble pour la vente au détail, comprenant : – une écuelle pour animaux, de forme ronde, en céramique ; – un tapis, de forme rectangulaire, en matière plastiques (80 % polypropylène, 20 % EVA), ayant pour dimensions 40 x 30 cm ; – une balle pour animaux domestiques, en corde de fibres synthétiques majoritaires, de 7 cm ; – et un jouet pour animaux domestiques, consistant une peluche représentant un lapin stylisé, confectionné en bonneterie de fibres synthétiques, dont les pattes sont en papier bruissant et le corps contient une balle couineuse (squeaker). Dimensions de la peluche : 16 x 21 cm. Le coffret se décline en plusieurs modèles et est conditionné pour la vente au détail dans un emballage en carton. Ce RTC ne reprend que l’écuelle en céramique, les autres articles du coffret faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment ne présente pas les caractéristiques d’un ACVD. Il est composé d’au moins deux articles différents relevant de positions différentes, de produits ou d’articles présentés ensemble et conditionné de façon à pouvoir être vendu directement, mais ne répondant pas à la satisfaction d’un besoin spécifique. Note 1 du Chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d’être classés dans les nos 6901 à 6903. Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 69. NESH relatives à la position 6912. NENC relatives aux sous-positions 6912 000 29 et 6912 00 89 : relèvent des présentes sous-positions les produits en matières céramiques qui ne répondent ni aux critères indiqués pour les produits entrant dans les autres sous-positions de la présente position, ni à ceux relatifs à la porcelaine (no 6911). L'article présente des caractéristiques proches de celles des faïences, mais les produits en faïence sont cuits sans arriver à la semi-vitrification, or le produit analysé présente une structure vitrifiée.