Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 2 A) de la Section XI : les produits textiles des chapitres 50 à 55 ou des nos 5809 ou 5902 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles. Au cas présent, le polypropylène prédomine en poids.
Considérations générales des NESH relatives à la Section XI.
Note 1 a) du Chapitre 54 : dans la Nomenclature, le terme « fibres synthétiques » s'entend de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du poly(acétate de vinyle), par exemple).
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 54 – Partie I, point 3) : les fibres de polypropylène sont des fibres synthétiques.
NESH relatives au Chapitre 55.
NESH relatives à la position 5515.