Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le jeu vidéo « Assassin’s Creed Mirage », comprenant : – une figurine décorative, non articulée, d’une hauteur de 32 cm, en matières plastiques (ABS et PVC), représentant le personnage principal du jeu, accroupi sur une arche typique de l’architecture de la ville de Bagdad – un recueil d’illustrations (« ou artbook »), cartonné, de 52 pages, ayant pour dimensions 19 × 13,4 cm – une carte de la ville de Bagdad, imprimée, de forme carrée, ayant pour dimensions : 50 × 50 cm – une broche en métal commun (alliage de zinc), de 7 cm. Le coffret est conditionné dans une boite en carton, laminée et imprimée, et comporte également deux blisters servant de cale : un blister de couleur noir servant de cale à l’artbook et à la carte et un blister transparent servant de cale à la figurine. Ce RTC ne reprend que la carte de Badgad. Les autres éléments du coffret faisant l’objet de classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 du Chapitre 49 : au sens du chapitre 49, le terme « imprimé » signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. NESH relatives à la position 4905 : la présente position couvre les globes (terrestres, lunaires ou célestes, par exemple) et tous les ouvrages cartographiques imprimés, qui ont été dessinés en vue de fournir une représentation graphique des particularités naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, villes, routes, voies ferrées, etc.) de régions terrestres, lunaires (topographie) ou célestes plus ou moins étendues.