Ouvrage en matière textile, de type nontissé confectionné à partir de filaments synthétiques de polypropylène, sans aiguilletage, non enduit ni recouvert, d'un poids de 41,6 g/m².
Ouvrage en matière textile, de type nontissé confectionné à partir de filaments synthétiques de polypropylène, sans aiguilletage, non enduit ni recouvert, d'un poids de 41,6 g/m².
Ouvrage en matière textile, de type nontissé confectionné à partir de filaments synthétiques de polypropylène, sans aiguilletage, non enduit ni recouvert, d'un poids de 41,6 g/m².
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 1 du chapitre 54 : définition du terme « fibres synthétiques ou artificielles ».
Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 56.
NESH relatives à la position 5603.
Exclusion de la position 5603 91 90 90 : Cet article est confectionné en filaments synthétiques, d’un poids supérieur à 25 g/m².