Bonbons au chocolat, du type bouchée, fourrés d'une fève de cacao, ne contenant pas d'alcool, conditionnés pour la vente au détail dans un sachet plastique inclus dans une boîte en carton. Ce RTC est valable pour les références "Cacaotines Caramel Bio", "Cacaotines Chocolat Bio" et "Cacaotines Chocolat Gingembre Bio".

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. NESH relatives à la position 1806: classement tarifaire du chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. Note explicative de sous-position 1806 31: le terme « fourrés » s'entend des articles constitués par une partie centrale de composition variable, enrobée de chocolat. NENC relatives à la sous-position 1806 90 19: relèvent de cette sous-position les produits de la taille d'une bouchée, constitués: - soit de chocolat fourré, - soit d'une juxtaposition de chocolat et de parties d'autres matières alimentaires, - soit d'un mélange de chocolat et d'autres matières alimentaires.