Assortiment de produits pour le bain et le soin du corps, se présentant sous la forme d’un coffret de bain comprenant : - 240 mL de gel douche, constituant une préparation organique tensioactive, se présentant sous forme liquide, destinée au nettoyage de la peau, conditionnée en bouteille, - 240 mL de lotion corporelle, conditionnée en bouteille, - 60 mL d’exfoliant corporel, conditionné en pot, - 100g de sels de bain, conditionné dans un emballage cartonné, - 1 mini serviette en sisal, - 1 fleur de massage en ramie. Ces produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail sur un plateau en bois. Ce RTC ne reprend que le plateau en bois, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Le plateau a une valeur d'usage propre, il peut être utilisé indépendamment des soins corporels. Note 3 du chapitre 44 : pour l'application des n° 4415 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » sont assimilés aux articles correspondants en bois. NESH relatives à la position 4415 : Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). NESH relatives à la position 4415, partie I, point 1) : la présente position couvre les caisses et caissettes à panneaux pleins utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises diverses. Ces emballages (caisses, claires‑voies notamment) peuvent être présentés sans couvercle (emballages ouverts). NENC relatives à la position 4415 10 10.