Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
RG 5) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 10 de la Section XI : les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente section.
Considérations générales des NESH relatives à la Section XI – III. Produits textiles associées à des fils de caoutchouc : les fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, sont compris dans le no 5604. Les autres produits en matières textiles associés à des fils de caoutchouc relèvent notamment des Chapitres 50 à 55, 58 ou 60 à 63, suivant le cas.
Exclusion de la position 5604, NESH relatives à la position 5604 – A. Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles : entrent dans ce groupe les fils simples, de caoutchouc, quel que soit leur profil, ainsi que les cordes de caoutchouc, fabriquées avec ces fils, à condition qu'ils soient recouverts de textiles par guipage ou tressage, par exemple.
Note 5 a) du Chapitre 58 : on entend par « rubanerie », au sens du no 5806, les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues.
NESH relatives à la position 5806, point A).