Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boîte en carton imprimée, et dotée d’une cloche en matière plastique (PVC), comprenant : – une planche en bambou ; – quatre dessous de verre en carton imprimé ; – un livret de 48 pages parlant de la série et donnant des recettes inspirées de la série animé ; – deux petits bols en céramique (porcelaine) avec un visuel imprimé. Ce RTC ne reprend que la planche en bambou, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment ne présente pas les caractéristiques d’un ACVD, car les articles ne sont pas destinés à la satisfaction d’un besoin spécifique ou l’exercice d’une activité déterminée. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 6 du Chapitre 44 : sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme « bois », dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. NESH relatives à la position 4419 où l’article est repris nommément : la présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table ou pour la cuisine, en bois. On y range notamment les cuillers, […] les planches à hacher, à pain, les égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc.