Partie de compteur d'eau, consistant en l’habillage du compteur, partie basse, et se présentant en une pièce plastique de dimensions 8.3 x 7.8x 5.1 cm.
Partie de compteur d'eau, consistant en l’habillage du compteur, partie basse, et se présentant en une pièce plastique de dimensions 8.3 x 7.8x 5.1 cm.
Partie de compteur d'eau, consistant en l’habillage du compteur, partie basse, et se présentant en une pièce plastique de dimensions 8.3 x 7.8x 5.1 cm.
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 2b) du Chapitre 90.
NESH de la Position 9028 Partie I B) reprenant les compteurs de liquide ainsi que leurs parties et accessoires.