Tôle en alliage d’aluminium enroulée sur bobine, d’une épaisseur excédant 0,2mm.
Le produit sera utilisé pour la fabrication de pièces automobiles (composants de radiateurs de voiture).
Tôle en alliage d’aluminium enroulée sur bobine, d’une épaisseur excédant 0,2mm.
Le produit sera utilisé pour la fabrication de pièces automobiles (composants de radiateurs de voiture).
Tôle en alliage d’aluminium enroulée sur bobine, d’une épaisseur excédant 0,2mm.
Le produit sera utilisé pour la fabrication de pièces automobiles (composants de radiateurs de voiture).
Justification du classement
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 3 de la section XV reprenant les métaux communs.
Note 9d) de la section XV reprenant les tôles, bandes et feuilles.
NESH de la position 7606 reprenant les tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2mm.
Mots-clés
FOR MOTOR VEHICLE INDUSTRYMETAL SHEETSOF ALUMINIUM ALLOYON BOBBINS