Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné.
Note Complémentaire 2 A) de la Section XI : les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la note 2 de la présente section pour le classement d’un produit des chapitres 50 à 55 ou du n° 5809 obtenu à partir des mêmes matières. Au cas présent, le coton est majoritaire.
Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
Note 9 du Chapitre 61 : les vêtements du présent chapitre sur le devant droite sur gauche , sont à considérer comme des vêtements pour femmes ou fillettes.
NESH relatives à la position 6101 applicables mutatis mutandis à celles de la position 6102.
NENC relatives aux sous-positions 6201 91 00 à 6201 99 00 applicables mutatis mutandis à la positon 6102 , point 2. b), définition des blousons : d'autres blousons sont des vêtements couvrant la partie supérieure du corps. Leur coupe est généralement plus
ample, ce qui leur confère un aspect blousant. Ils descendent jusqu'à la taille ou juste en dessous. Ils présentent des manches longues qui dépassent la base du vêtement. Les tissus à partir desquels ils sont fabriqués ne doivent pas nécessairement être à l'épreuve des intempéries. Ces blousons présentent les caractéristiques suivantes : une encolure ajustée avec ou sans col, une ouverture complète ou partielle sur le devant, se fermant avec tous moyens de fermeture, normalement un moyen de serrage élastique ou autre, ajusté, à l'extrémité des manches, un élastique ou autre élément resserrant au bas du vêtement.