Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note complémentaire 2 du chapitre 8 : au sens des sous-positions 0811 90 11, 0811 90 31 et 0811 90 85, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.
Considérations générales du chapitre 08 : toutefois, le présent chapitre ne couvre pas les fruits conservés par déshydratation osmotique.
L'expression "déshydratation osmotique" désigne un procédé au cours duquel des morceaux de fruits sont soumis à un trempage prolongé dans un sirop de sucre concentré, de sorte que l'eau et le sucre naturel du fruit sont remplacés en grande partie par le sucre du sirop.
Le fruit peut subir par la suite un séchage à l'air destiné à réduire davantage encore sa teneur en eau.
Ces fruits relèvent du Chapitre 20 (n° 20.08).
Le produit ayant subit une déshydratation osmotique, il est exclu du chapitre 08.
Considérations générales du chapitre 20, Point 6) : ce chapitre comprend les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes préparés ou conservés par d'autres procédés que ceux visés aux Chapitres 7, 8 et 11 ou ailleurs dans la nomenclature.
NESH relatives à la position 2008 Point 10) : classement tarifaire des fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. Les fruits conservés par déshydratation osmotique.
L'expression « déshydratation osmotique » désigne un procédé au cours duquel des morceaux de fruits sont soumis à un trempage prolongé dans un sirop de sucre concentré de sorte que l'eau et le sucre naturel du fruit sont remplacés en grande partie par le sucre du sirop.
Le fruit peut subir par la suite un séchage à l'air destiné à réduire davantage encore sa teneur en eau.