Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 1 a) du Chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903.
NESH relatives au Chapitre 69, Considérations générales, Sous-Chapitre II. Autres produits céramiques, point A) 1) : les produits céramiques, autres que les porcelaines comprennent notamment les poteries à pâte poreuse dont font partie les produits en terre commune.
NESH relatives à la position 6913, point C) : cette position comprend des articles (autres que la vaisselle et les articles de ménage) utilisés pour l’ornementation des habitations, bureaux, etc., et notamment les services de fumeurs, coffrets à bijoux, bonbonnières, boîtes à cigarettes, brûle-parfum […].
NENC relatives aux sous-positions 6912 00 21 et 6912 00 81 applicables mutatis mutandis à celle de la sous-position 6913 90 10, en terre commune : relèvent des présentes sous-positions les produits obtenus à partir d'argiles ferrugineuses et calcaires (terre à briques); ils présentent une cassure terreuse, mate et colorée (généralement en brun, rouge ou jaune.