Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Exclusion de la position 6212 : les caractéristiques du vêtement ne sont pas suffisantes pour le classer dans la position 6212 étant donné qu’il n’assure pas de fonction de soutien.
Note 2 a) et Note de sous-position 2 a) de la section XI : les produits des Chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids, au cas présent le coton.
Note 7 de la section XI : cet article est confectionné.
Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
Exclusion des positions 6105 et 6106, Note 4 du Chapitre 61 : il s’agit d’un vêtement sans manches.
Note complémentaire 2 du Chapitre 61 : pour l'application du no 6109, l'expression « maillots de corps » comprend des vêtements, même de fantaisie, portés à même la peau, sans col, avec ou sans manches, y compris ceux avec bretelles. Ces vêtements, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, présentent souvent plusieurs caractéristiques en commun avec celles des T-shirts ou d'autres types plus traditionnels de maillots de corps.
NESH relatives à la position 6109.