Ensemble de vêtements de nuit, pour enfants (taille 3 ans), conditionnés ensemble pour la vente au détail comportant 3 pièces : - un pyjama confectionné en tissu de coton, comprenant un haut avec ouverture gauche sur droite par boutonnage et un pantalon avec taille élastiquée. Ce pyjama comporte des motifs d’ours en peluche. - un peignoir non reconnaissable étant pour garçonnets ou fillettes, confectionné en tissu de velours de polyester comprenant une capuche avec des oreilles en relief, une ceinture, deux poches plaquées et le logo de la marque brodé sur la poitrine. Ce RTC reprend uniquement le classement du peignoir, le pyjama fera l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Note 7 de la section XI : définition d’un article « confectionné ». Note 14. de la section XI : Sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail. Au sens de la présente note, l'expression «vêtements en matières textiles» s'entend des vêtements des nos 6101 à 6114 et des nos 6201 à 6211. Note 1 du chapitre 62 : le présent chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie. Note 9 du chapitre 62 : les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d’hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. NESH relatives à la position 6208 :la présente couvre les chemises de nuit, les pyjamas, les déshabillés et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement).