Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 1 g) de la section XVI : exclusion des parties et fournitures d’emploi général en métaux commun (renvoi à la section XV).
Note 2 a) de la section XV définissant les parties et fournitures d’emploi général en métaux communs.
Note 3 de la section XV : l’acier est un métal commun.
Note 5 a) de la section XV : le métal prédominant en poids est l’acier.
NESH de la position 7307 reprenant nommément les coudes.
L’admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par l'article 254 du CDU.