Ouvrage en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire, se présentant sous la forme d’une membrane en caoutchouc naturel, destinée à assurer l’étanchéité d’une partie de système de freinage pour véhicule routier de type camion.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Exclusion du chapitre 87 par la note 2 a) de la section XVII : ne sont pas considérés comme « parties » ou « accessoires », même lorsqu’ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : les joints, rondelles et similaires en toutes matières ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n°4016). Note 1 du Chapitre 40 : sauf dispositions contraires, la dénomination « caoutchouc » s'entend, dans la nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non: caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. Considérations générales des NESH relatives au Chapitre 40. NESH relatives à la position 4016.