Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1)a) du chapitre 29 : sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés.
NESH relative à la position 2939 : classement tarifaire des alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.
NESH relative à la position 2939 point H) : Classement tarifaire des autres alcaloïdes d'origine végétale, leurs dérivés et leurs sels.
Note explicative de sous-positions : Le n° 2939.7 couvre les alcaloïdes végétaux et leurs dérivés ainsi que les sels de ces produits, même s'ils peuvent également être isolés à partir de sources non végétales (animaux ou champignons, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le n° 29.39.