Partie de plante se présentant sous forme de pomme de pin issue du Pinus, simplement séchée, sur laquelle est attaché un fil, utilisée comme décoration pour sapin de Noël, conditionnée pour la vente au détail tel quel sans emballage d’un poids de 59 g et d’une dimension de 10x10x10 cm.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Exclusion du chapitre 95 : la pomme de pin est simplement séchée. Considérations générales du chapitre 6 : le présent chapitre comprend les fleurs et boutons de fleurs, coupés, les feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, pour bouquets et ornements. NESH relatives à la position 0604 : classement tarifaire des feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. NENC relatives à la sous-position 06049091 : cette sous-position couvre les parties de plante simplement séchées.