Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1) c) du chapitre 29 : les positions du présent chapitre comprennent seulement les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non.
NESH relatives à la position 2936 Point B) : classement tarifaire des vitamines A et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines.
Les vitamines A, dites antixérophtalmiques ou de croissance, sont indispensables au développement normal du corps et spécialement de la peau, des os et de la rétine; elles accroissent la résistance des tissus épithéliaux aux infections et jouent un rôle dans la reproduction et la lactation.
Elles sont liposolubles et, en général, insolubles dans l'eau.
Avis de classement 293621/1