Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1) c) du chapitre 29 : les positions du présent chapitre comprennent seulement les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non.
NESH relatives à la position 2936 Point L) Point 2) : classement tarifaire des provitamines et vitamines.
Est classée ici, la vitamine E, vitamine de reproduction, exerce son action sur le système nerveux et musculaire.
Elle est liposoluble.
On y retrouve également la vitamine E et ses dérivées utilisées principalement en tant que vitamines dont l’acétate et hydrogénosuccinate de α-tocophéryle; a-tocophéryle (succinate de poly(oxyéthylène).
Avis de classement 293628/2 : classement d’un produit similaire.