Colle vulcanisante à froid, utilisée pour réparer les pneus et les chambres à air, conditionnée pour la vente au détail en pot muni d’un pinceau de 200 ml.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Exclusion du chapitre 39, Point b) : ce chapitre ne comprend pas les produits des n°39.01 à 39.13 conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs d'un poids net n'excédant pas 1 kg (n° 35.06). Section VI, note 2 : sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la nomenclature. NESH relatives à la position 3506, Point A) : classement tarifaire des colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs. Cette position comprend les produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg. Ce groupe comprend les colles et autres adhésifs préparés de la partie B) ci‑dessous, ainsi que les autres produits de toute espèce à usage de colles et autres adhésifs, sous réserve qu'ils soient conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs en emballages dont le contenu n'excède pas un poids de 1 kg. Les emballages de vente au détail sont généralement des flacons ou des pots de verre, des boîtes ou des tubes métalliques, des boîtes de carton, des sacs de papier, etc.; ils peuvent même consister, par exemple, en une simple bande de papier enroulée autour d'une plaquette de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est quelquefois joint aux colles ou adhésifs prêts à l'emploi direct et présentés en flacons, en pots ou en boîtes; il suit, en ce cas, le régime de ces colles ou adhésifs et demeure classé ici. NENC relatives à la sous-position 3506 10 00 : produits de toute espèce à usage de colles ou d’adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net n’excédant pas 1 kg. Règlement d'exécution n° 1417/2007 du 28 novembre 2007 : classement d'une préparation adhésive à la position 3506 10 00.