Assortiment de marchandises conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton imprimé dotée d’un ruban de suspension, comprenant : - un petit vide poche en céramique (porcelaine) en forme de cœur, d’étoile, lune, chat, ronde ou carrée, avec un petit mot en creux doré en son centre (Dimensions : 5 x 5 x 1,5cm), - 1 feuille isolée, pliée et présentée en feuillet de 6 faces au moyen d’un pliage accordéon, dépourvu de reliure, délivrant des pensée positives, messages d’amour etc. (Dimensions du feuillet plié : 45 x 65mm). Ce RTC ne reprend que l’objet d’ornementation en porcelaine décorée, le feuillet faisant l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Note 1 du chapitre 69 : définition des produits céramiques. NESH relatives à la position 6904, point I : définition des porcelaines. NESH relatives à la position 6913, groupe C) : cette position comprend des articles (autres que la vaisselle et les articles de ménage) utilisés pour l'ornementation des habitations, bureaux, etc., [...]. Avis de classement 6913.90/1 par analogie : contenant en céramique.