Boissons non alcooliques à base de mélanges de purée et jus de fruits ou légumes et d’eau, riches en vitamines et minéraux, saveurs et valeurs nutritionnelles, disponibles en plusieurs variétés de fruits ou légumes, conditionnées pour la vente au détail en bouteille en verre de 330 ml. Ce RTC n’est valable que pour les recettes reprises dans celui-ci.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH du 2009 : ces produits, mélanges de purées de fruits ou légumes diluées avec de l'eau, ont perdu le caractère originel de jus de fruits ou de légumes de cette position, d'où l' exclusion de celle-ci. Note 3 du chapitre 22 : au sens du no 2202, on entend par «boissons non alcooliques» les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Le produit est une boisson non alcoolique au sens de cette note. NESH relatives à la position 2202, Partie C) : classement tarifaire des autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. NENC relatives à la sous-position 2202 99 19. Par assimilation au Règlement d'exécution (UE) n° 1232/2023 de la Commission du 28/11/13.