Assortiment conditionné pour la vente au détail, composé : - d'un porte encens, sous la forme de personnage de samouraï, en céramique assimilée à de la faïence ou de la poterie fine, - d'un plateau de décoration en porcelaine avec une inscription "encensez moi", muni d'un creux afin de porter un bâton d’encens (dimensions : 16 x 5.5 x 1.5 cm), - d'un livret de 32 pages contenant des conseils de méditation, de bien être et des recettes d’infusion. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail, sous emballage, dans un coffret en carton imprimé, doté d’un couvercle en matière plastique. Ce RTC ne reprend que le classement du plateau en porcelaine, les autres articles feront l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5b ) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD car les articles ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. En effet, le livre n'a pas de lien direct avec l'utilisation de l'encens sur le plateau ou sur le personnage porte-objet. Note 1 a) du Chapitre 69 : le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903. NESH relatives au Chapitre 69, Considérations générales du Sous-Chapitre II – I. Porcelaine. NESH relatives à la position 6913, point C) : cette position comprend des articles (autres que la vaisselle et les articles de ménage) utilisés pour l’ornementation des habitations, bureaux, etc., et notamment les services de fumeurs, coffrets à bijoux, bonbonnières, boîtes à cigarettes, brûle-parfum […].