Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans une boite en carton, dotée d’une cloche en matière plastique, comprenant : – un carnet de notes de 48 pages agrémenté de conseils "lifestyle et bien être" ; – une paire de baguettes en bois (bambou) ; – un couvercle en céramique (porcelaine) ; – un bol à soupe en céramique (porcelaine) ; Ce RTC ne reprend que les baguettes en bambou, les autres articles du coffret faisant l’objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment ne présente pas les caractéristiques d’un ACVD. Il est composé d'au moins deux articles différents relevant de positions différentes, présentés ensemble mais ne répondant pas à la satisfaction d’un besoin spécifique. Le carnet étant destiné à prendre des notes et à prodiguer des conseils, et les autres articles étant seulement destinés à la dégustation de soupes. Note 6 du Chapitre 44 : sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse. NESH relatives à la position 4419.