Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le jeu vidéo « Assassin’s Creed RED » (Dimensions : 50 x 42 x 21,5cm), comprenant : - une figurine décorative, non articulée (dimensions : 47 x 24 x 43cm ; poids : 1,22 kg), en matières plastiques (ABS et PVC), représentant un personnage masculin sur un socle représentant un champ de bataille incluant une lanterne traditionnelle japonaise, ainsi qu'un personnage féminin indépendant à positionner sur celle-ci, dans une pose évoquant un combat au sol au corps à corps. L'ensemble s'accompagne de deux bannières de bataille rigides à insérer manuellement dans le sol, - un parchemin enroulé sur lui-même attaché à deux petites réglettes de bois et une cordelette pour l’accrocher à un mur ("Kakemono"), en tissu revêtu d'impressions (dimensions : 70 x 35 x 70cm), - une réplique de tsuba pour arme japonaise (reproduction de la garde d’un katana), de 9cm, avec son support, le tout en métal, - un recueil d’illustrations (« ou artbook »), doté d'une couverture cartonnée, de 52 pages, ayant pour dimensions 19 × 13,4 cm, - une carte géographique imprimée, en papier, de forme carrée, ayant pour dimensions : 50 × 50cm, - un set de 3 cartes en papier cartonné insérées dans un étui en papier imprimé, au format carte postale, représentant les personnages du jeu. Les figurines sont protégées sous un blister en matière plastique transparent (PET), les autres éléments dans un blister en matière plastique noire et dans un coffret de protection en carton recouvert de papier noir, le tout étant ensuite inséré dans le coffret de collection. Ce RTC ne reprend que la carte géographique imprimée, les autres éléments du coffret faisant l’objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. RG 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 du Chapitre 49 : au sens du chapitre 49, le terme « imprimé » signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie. NESH du Chapitre 49, Considérations Générales, qui indique que le présent Chapitre couvre tous les articles dont la raison d’être est déterminée par le fait qu’ils sont revêtus d’impressions ou d’illustrations. NESH relatives à la position 4905 : la présente position couvre les globes (terrestres, lunaires ou célestes, par exemple) et tous les ouvrages cartographiques imprimés, qui ont été dessinés en vue de fournir une représentation graphique des particularités naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, etc.) ou artificielles (frontières, villes, routes, voies ferrées, etc.) de régions terrestres, lunaires (topographie) ou célestes plus ou moins étendues.