Assortiment conditionné pour la vente au détail présenté dans un fourreau en carton pour un poids de 590 g, reprenant plusieurs articles pour la toilette et le soin du corps, composé de : - une trousse 100% polyester avec zip en nylon et métal, 2 couleurs : noir et gris - un baume après rasage 50 ml dans un tube noir en plastique recyclable - un déodorant 150 ml dans une bouteille en aluminium avec bouchon en plastique - un gel douche cheveux et corps 2 en 1 de 200ml dans une bouteille en plastique Ce RTC ne reprend que le baume après rasage, les autres éléments du coffret font l'objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l'ensemble sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Règle générale 5b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. NESH relatives à la position 3307, point I) : Classement tarifaire des préparations pour le pré rasage, le rasage ou l'après‑rasage, comme par exemple les crèmes et mousses à raser, même contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34); les lotions après-rasage, les blocs hyalins (pierres d'alun) et les crayons hémostatiques.