Préparation chimique de constitution chimique définie, se présentant sous forme liquide, de couleur jaune clair, destinée à l’industrie cosmétique, conditionnée en bonbonne de 25kg ou en fût de 180kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. Note 1a) du chapitre 29 : sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés. Note 5A) du chapitre 29 : les esters de composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes Sous-Chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces Sous-Chapitres placée la dernière par ordre de numérotation. NESH relatives à la position 2915 : classement tarifaire des acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. La présente position couvre les acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, esters et sels ainsi que les dérivés (y compris les dérivés mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits.