Assortiment conditionné pour la vente au détail, se présentant sous la forme d'un coffret, comprenant les marchandises suivantes : - quatre dessous de verre en carton imprimé, de forme ronde, - un décapsuleur en métal sous la forme d’un personnage de babyfoot, - un livre de 32 pages avec des quizz sur la thématique du football. Ce RTC ne reprend que le classement des dessous de verre en carton, les autres articles feront l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5b ) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : l’assortiment sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD car les articles ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée. Note 1 du Chapitre 48 : aux fins du présent chapitre et sauf dispositions contraires, le terme « papier » couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au mètre carré. NESH relatives à la position 4823.