Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 du Chapitre 23 : sont inclus dans le no 2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.
NESH relatives à la position 2309 Alinéa 4) : classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.
Cette position comprend les préparations fourragères mélassées ou sucrées, ainsi que les préparations pour l'alimentation des animaux consistant en un mélange de plusieurs éléments nutritifs, destinées :
1) soit à fournir à l'animal une alimentation journalière rationnelle et équilibrée (aliments complets);
2) soit à compléter les aliments produits à la ferme par l'apport de certaines substances organiques ou inorganiques (aliments de complément);
3) soit encore à entrer dans la fabrication des aliments complets ou des aliments de complément.
Sont inclus dans cette position les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, par exemple, dans le cas des produits obtenus à partir de matières végétales, ceux qui ont subi un traitement tel que les structures cellulaires spécifiques des matières végétales d'origine ne sont plus reconnaissables au microscope.
Sont également compris ici, les préparations alimentaires pour oiseaux (une préparation composée de millet, de graines d'alpiste, d'avoine décortiquée et de graines de lin, par exemple, utilisée comme aliment principal ou complet pour perruches) ou pour poissons.
Les préparations pour l'alimentation des animaux de la présente position sont souvent agglomérées sous forme de pellets.