Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné.
Note 1 du chapitre 61 : ce chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.
Note complémentaire 2 du Chapitre 61 : pour l'application du no 6109, l'expression « maillots de corps » comprend des vêtements, même de fantaisie, portés à même la peau, sans col, avec ou sans manches, y compris ceux avec bretelles. Ces vêtements, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, présentent souvent plusieurs caractéristiques en commun avec celles des T-shirts ou d'autres types plus traditionnels de maillots de corps.
NESH relatives à la position 6109.
Document de la Commission Européenne TAXUD/725/2008-REV. 3-FR sur les orientations pour le classement des blouses de la position 6106 et les T-shirts et maillots de corps de la position 6109, qui ont été adoptées lors de la 469ème réunion du Comité du Code des Douanes - section de la Nomenclature tarifaire et statistique (Textiles).