Selon les déclarations et éléments fournis par l’opérateur, le produit consiste en tôles en alliage titane-aluminium-vanadium (TI6AI4V). Les feuilles peuvent avoir des dimensions différentes. Les tôles sont en matière destinée exclusivement à la fabrication de pièces aéronautiques. Elles seront conditionnées sur palettes en bois. Composition: - Aluminium (Al) : 5,5 % à 6,75 %. - Vanadium (V) : 3,5 % à 4,5 %. - Fer (Fe) : maximum 0,40 %. - Oxygène (O) : maximum 0,20 %. - Carbone (C) : maximum 0,08 %. - Azote (N) : maximum 0,05 %. - Hydrogène (H) : maximum 0,015 %. - Titane (Ti) : Base de l’alliage.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle Générale 5b): Les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Section XV, Note 3): le titane est un métal commun. Section XV, Note 5a): les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants. Section XV, Note 9d): définissant les tôles, bandes et feuilles. NESH de la position 8108: reprenant le titane et les ouvrages en titane, y compris les déchets et débris