Préparation alimentaire à base de cacahuètes toastées, de noisettes toastées, de noix de cajou et de sucre, contenant du cacao, présentée sous forme de pâte à tartiner, conditionnée pour la vente au détail en pot de 650 g puis en carton de 3,9 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Note 2 du chapitre 18 : le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. NESH relatives à la position 1806 : classement tarifaire du chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. On range également ici les sucreries contenant du cacao en proportion quelconque, les nougats au chocolat, les poudres de cacao additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, les chocolats en poudre additionnés de poudre de lait, les produits pâteux à base de cacao ou de chocolat et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations alimentaires contenant du cacao, autres que celles exclues dans les Considérations générales du présent Chapitre. NENC relatives à la sous position 1806 90 60 : pâtes à tartiner contenant du cacao. Relèvent de cette sous-position les pâtes à tartiner contenant du cacao en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kilogrammes.