Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 1 du chapitre 40 : définition du "caoutchouc".
NESH relatives à la position 4011.
Exclusion de la position 4011700000 :
- Les quads n'ont pas les caractéristiques techniques pour être considérés comme des engins agricoles ou forestiers au sens des NENC relatives à la position 8701.
- NESH relatives à la sous-position 401170 : les pneus ne correspondent pas aux illustrations de pneumatiques relevant de la sous-position 401170.