Pigment à base de dioxyde de titane recouvrant des plaquettes de mica, sous la forme d’une poudre blanc cassé aux reflets nacrés, utilisé comme matière première pour la fabrication de produits cosmétiques.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 3 du Chapitre 32 : Entrent également dans les nos 3203, 3204, 3205 et 3206 les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le no 3206, les pigments du no 2530 ou du chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas, toutefois, les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (no 3212), ni les autres préparations visées aux nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ou 3215. NESH relatives à la position 3206, Partie A, Aliné 13), a) : classement tarifaire des préparations visées à la notre 3 du présent chapitre, autres que celles des n° 3203, 3204 ou 3205, dont les pigments nacrés (de perles) synthétiques, à savoir les pigments nacrants inorganiques, comme le mica enduit d'oxychlorure de bismuth, de dioxyde de titane ou de dioxyde de titane et d'oxyde ferrique. Ces produits sont utilisés dans la fabrication de produits cosmétiques divers.. NENC des sous-positions 3206 11 00 et 3206 19 00 reprenant les pigments et préparations à base de dioxyde de titane.