Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, dans un coffret composé de : - un livre imprimé de 48 pages de questions sur le Rock des années 60 à nos jours ; - une paire de chaussettes, confectionnée en bonneterie de coton reprenant un motif de guitare ; - un mug en céramique de porcelaine (selon les déclarations de l'opérateur) avec anse et un dessin représentant un coeur ailé ; - une cuillère métal en acier inoxydable représentant une guitare électrique ; Le tout est conditionné dans un coffret en carton imprimé avec un couvercle transparent en matière plastique. Ce RTC ne reprend que le classement de la paire de chaussettes, les autres articles faisant l'objet d'un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. NESH relatives à la position 6115, point 2) : cette position couvre les bas, mi-bas, chaussettes, jarrettes et socquettes. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.