Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 1 du Chapitre 23 : sont inclus dans le n° 2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.
NESH relatives à la position 2309, Point II), Point A) : classement tarifaire des préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.
Sont reprises ici les préparations destinées à fournir à l'animal la totalité des éléments nutritifs nécessaires à une alimentation journalière rationnelle et équilibrée.
Ces préparations se caractérisent par le fait qu'elles contiennent des produits appartenant à chacun des trois groupes d'éléments nutritifs ci‑après :
1) Eléments nutritifs dits énergétiques consistant en matières hydrocarbonées telles que amidon, sucres, cellulose, et en matières grasses, destinés à être brûlés par l'organisme animal pour produire l'énergie nécessaire à la vie et aux différentes productions zootechniques.
On peut citer comme exemples des substances de l'espèce, les céréales, les betteraves demi-sucrières, les suifs et les pailles.
2) Eléments nutritifs riches en substances protéiques ou minérales, dits de construction.
A la différence de ceux qui précèdent, ces éléments ne sont pas brûlés par l'organisme animal, mais ils interviennent dans l'édification des tissus ou des différentes productions (lait, œufs, etc.). Ils sont essentiellement constitués par des matières protéiques ou par des matières minérales.
On peut citer comme exemples de matières riches en substances protéiques utilisées à cette fin, les graines de légumineuses, les drêches de brasserie, les tourteaux et les sous‑produits laitiers. Quant aux matières minérales, elles servent surtout à la formation de la charpente osseuse de l'animal et, en ce qui concerne les volailles, de la coquille des œufs.
Celles principalement utilisées renferment du calcium, du phosphore, du chlore, du sodium, du potassium, du fer, de l'iode, etc.
3) Eléments nutritifs de fonctionnement.
Ce sont des substances qui assurent la bonne assimilation par l'organisme animal des éléments hydrocarbonés, protéiques ou minéraux. Tels sont les vitamines, les oligo‑éléments, les antibiotiques. Leur absence ou la carence en ces substances entraînent, en effet, dans la plupart des cas, des troubles pour la santé de l'animal.