Assortiment de marchandises conditionnées pour la vente au détail, se présentant dans un coffret en carton, comprenant : - 1 paire de chaussettes confectionnées majoritairement en bonneterie de fibres synthétiques (68% Polyester - 28% Polyamide - 4% Elasthanne), pour enfants ; - 1 paire de gants confectionnés majoritairement en bonneterie de fibres synthétiques (80% Acrylique - 16% Polyester - 2,7% Elastodiène - 0,8% Elasthanne - 0,5% Fibres métalliques), pour enfants. Le coffret se décline en plusieurs tailles, toujours pour enfants, il est destiné selon les données de l'opérateur à être utilisé lors de la pratique de la raquette à neige. Ce RTC ne reprend que le classement de la paire de chaussettes.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. NESH relatives à la position 6115, point 2) : cette position couvre les bas, mi-bas, chaussettes, jarrettes et socquettes. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.