Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 1704, Point 3) : classement tarifaire des sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)
Cette position couvre la plupart des préparations alimentaires sucrées, solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour la consommation immédiate et communément désignées sous le nom de sucreries ou de confiseries.
Sont repris ici les caramels, les cachous, le nougat, les fondants, les dragées, les rahat loukoum.
NENC des sous-postions 1704 90 51 à 1704 90 99 : les présentes sous-positions couvrent la plupart des préparations alimentaires sucrées communément désignées sous les noms de «sucreries» ou «confiseries».
Le fait que ces préparations contiennent une eau-de-vie ou une liqueur alcoolique n'est pas de nature à modifier leur classement dans les présentes sous-positions.
Sont également comprises dans ces sous-positions, les pâtes pour la fabrication de fondants, de massepains, de nougat,etc., qui sont des semi-produits de la confiserie, généralement présentées en masses ou en pains.
Les semi-produits de l'espèce restent classés ici, même si leur teneur en sucre doit encore être augmentée lors de la transformation en produits finis, pour autant que par leur composition ils soient spécifiquement et définitivement destinés à la fabrication d'une certaine catégorie de sucreries.