Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Considérations générales du chapitre 17 : le présent chapitre englobe les sucres proprement dits (saccharose, lactose, maltose, glucose, fructose
(lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, ainsi que les sucres et mélasses caramélisés et les sucreries.
Le sucre à l'état solide et les mélasses peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique ou de la vanille, par exemple), pour autant qu'ils conservent leur caractère original de sucre ou de mélasses.
Avis de classement 1701.91/1 : classement d’un produit similaire
NESH relatives à la position 1701 : classement tarifaire des sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.
La présente position couvre également le saccharose chimiquement pur, à l'état solide, quelle que soit son origine.
Sont repris, ici, les sucres additionnés d'aromatisants ou de colorants.