Préparation alimentaire pasteurisée surgelée sous la forme d’une compotade d'olive noire (Olea europaea) à la texture moelleuse et dense de couleur noire destinée à des clients industriels, conditionnée pour la vente au détail en 3 poches plastiques de 5 kg net dans un carton qui en fait 15 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 3 du Chapitre 20 : Les nos 2001, 2004et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a). NESH relatives à la position 2004 : classement tarifaire des autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7.