Ouvrages en bois à usage œnologique, de chêne français, se présentant sous forme d'éclats de bois (granulats) ou de copeaux. Ces produits sont utilisés au contact direct du moût, du moût en fermentation, sur vendange fraiche ou en immersion dans du vin et apportent une note aromatique. Les articles sont conditionnés sous différentes formes : - copeaux : en sac de 10kg / 2 x 5 kg sac infusion - granulats : en sac de 10 kg

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC Règle générale 5 b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 1. a), b) et c) du chapitre 44 : exclusion des chapitres 12 et 14. Les articles ne sont pas utilisés principalement pour la parfumerie, la médecine, à usages insecticides, parasiticides ou similaires, la vannerie, la sparterie, la teinture ou le tannage. NESH relatives à la position 4401, 1er alinéa du paragraphe B) : la présente position couvre les bois en plaquettes ou en particules, c'est‑à‑dire les bois réduits mécaniquement en fragments affectant la forme de plaquettes (fragments peu épais, rigides et grossièrement quadrangulaires) ou de particules (fragments minces, flexibles et de faibles dimensions). NENC relatives à la position 4401.