Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Avis de classement 3401.30/3 : classement d’un gel de couleur brun, renfermant des grains de couleur brune de coques de noix finement broyées, conditionné pour la vente au détail dans un flacon en matières plastiques (250 ml), contenant des agents organiques tensio-actifs et destiné au lavage et à l’exfoliation de la peau.
Le gel est appliqué sur la peau et ensuite rincé à l’eau.
Les agents tensio-actifs contenus dans ce produit sont le sulfonate d’oléfine de sodium C14-16, le laurethsulfate d’ammonium, la bétaïne de cocamidopropyle, le méthyl oléoyl taurate de sodium et la PEG/PPG-18/18 diméthicone.
NESH relatives à la position 3401, Point III) : classement tarifaire des produits et préparations organiques tensio actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon.
Cette partie comprend les préparations pour le lavage de la peau dans lesquelles le composant actif est constitué partiellement ou entièrement d'agents organiques tensio actifs de synthèse qui peuvent être associés à du savon en toute proportion, à la condition qu'elles soient présentées sous forme de liquide ou de crème et conditionnées pour la vente au détail.
NENC relatives à la sous-position 34013000 : classement tarifaire des produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon.
Exclusion du chapitre 33, note 1b) : le présent chapitre ne comprend pas les savons et autres produits du n°34.01.
La présence de tensioactif nettoyant en tant qu’ingrédient notable exclu le produit du chapitre 33.