Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 3301, Point A), Point 2) : classement tarifaire des huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»
Les huiles essentielles (désignées aussi sous le nom d'essences) sont des matières premières d'origine végétale utilisées en parfumerie, dans certaines industries alimentaires ou dans d'autres industries.
Leur composition est généralement très complexe; on y rencontre notamment des alcools, des aldéhydes, des cétones, des éthers, des esters, des phénols et des hydrocarbures terpéniques ou terpènes en quantités plus ou moins importantes.
Les huiles essentielles sont obtenues selon le cas, par distillation et entraînement au moyen de vapeur d’eau.
Considérations générales du chapitre 33 : les huiles essentielles et les oléorésines d’extraction du n° 33.01 sont toutes obtenues par extraction à partir de matières végétales.
La méthode d’extraction utilisée détermine le type de produit obtenu.
C’est ainsi, par exemple, que suivant qu’elles sont obtenues par distillation et entraînement au moyen de vapeur d’eau ou par extraction à l’aide de solvants organiques, certaines plantes (la cannelle, par exemple) peuvent donner soit une huile essentielle, soit une oléorésine d’extraction.
Consultation ECICS : n°CAS 8007-70-3