Assortiment de marchandises destinées à la consommation humaine conditionnées ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable, de type plateau pour la table ou la cuisine, en bois de Paulownia, de forme rectangulaire, destiné au service et à la présentation de produits alimentaires. Ce RTC ne reprend que la planche en bois, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives au Chapitre 44, point 4) : le présent Chapitre couvre les bois bruts, les produits semi-manufacturés en bois et, d’une manière générale, les ouvrages en ces matières. Annexe des NESH relatives au Chapitre 44 concernant la dénomination de certains bois tropicaux : le Paulownia n’est pas considéré comme un bois tropical. NESH relatives à la position 4419 : la présente position comprend uniquement les objets pour le service de la table ou pour la cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l’exclusion des articles d’ameublement ou d’ornementation. On y range notamment […] les plateaux, les coupes, les bols, les planches à hacher, à pain, les égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01), partie B) I d) iii) : les produits alimentaires/boissons et les articles ménagers doivent être classés séparément.